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Vous prêtez votre véhicule ? Ce que les propriétaires doivent savoir avant de remettre les clés


Qu’il s’agisse d’un ami qui emprunte votre véhicule pour la fin de semaine, de votre adolescente qui l’utilise pour se rendre à une activité parascolaire ou d’un membre de votre famille qui a besoin d’un moyen de transport en cas d’urgence, prêter votre véhicule peut sembler comme une simple raison de rendre service. Mais avant de remettre les clés, il est important de comprendre comment fonctionne l’assurance automobile et quelles responsabilités qui vous incombent lorsque vous laisser quelqu’un d’autre prendre le volant. Bon nombre d’Ontarien.ne.s sont surpris.es d’apprendre que lorsqu’ils prêtent leur véhicule, ils prêtent souvent aussi leur couverture d’assurance. En comprenant comment votre police d’assurance pourrait s’appliquer en cas d’accident, vous pouvez prendre des décisions éclairées et vous éviter des surprises inattendues.

Points clés

  • En Ontario, l’assurance automobile est généralement liée au véhicule, ce qui signifie que votre police pourrait intervenir en premier si une personne à qui vous avez permis de conduire votre véhicule est impliquée dans un accident.
  • Une réclamation causée par une personne à qui vous avez prêté votre véhicule pourrait avoir une incidence sur votre dossier d’assurance, vos antécédents de réclamation ou vos primes futures, selon les circonstances et votre couverture.
  • Les emprunteurs occasionnels sont traités différemment des conducteurs réguliers; toute personne qui utilise votre véhicule régulièrement pourrait devoir être inscrite sur votre police.
  • Avant de prêter votre véhicule, assurez-vous que l’emprunteur détient un permis de conduire, qu’il est responsable, qu’il se sent à l’aise au volant de votre véhicule et qu’il ne l’utilise qu’à des fins personnelles appropriées.
  • Prendre quelques précautions peut aider à éviter les malentendus et à préserver votre tranquillité d’esprit.


L’assurance suit généralement le véhicule
L’une des idées fausses les plus courantes au sujet de l’assurance automobile est qu’elle suit le conducteur. En Ontario, c’est généralement l’inverse. Si une personne a votre permission de conduire votre véhicule et est impliquée dans un accident, c’est généralement votre police d’assurance automobile qui constitue la principale source de couverture. En autres mots, c’est la police de votre véhicule qui interviendrait en premier en cas de réclamation, même si quelqu’un d’autre était au volant.

C’est pourquoi il est important de bien réfléchir aux personnes à qui vous permettez d’utiliser votre véhicule. Même si prêter votre véhicule peut sembler être un geste tout simple, vous étendez également la protection offerte par votre police d’assurance. Avant de remettre les clés, demandez-vous si vous êtes à l’aise avec les risques potentiels qui peuvent découler du fait qu’une autre personne conduise votre véhicule.

Un accident pourrait-il avoir des répercussions sur mon dossier d’assurance ?
Si un accident survient alors qu’une autre personne conduit votre véhicule avec votre permission, la réclamation pourrait tout de même être associée à votre police. Selon les circonstances, notamment la détermination de la responsabilité et les garanties prévues dans votre police, une réclamation impliquant une personne à qui vous avez permis de conduire votre véhicule pourrait avoir une incidence sur votre dossier de réclamations et potentiellement influencer vos coûts d’assurance futurs. Chaque réclamation est différente, et des facteurs tels que les garanties d’indemnités d’accident ou les pratiques de tarification propres à chaque assureur peuvent aussi être en cause. Si vous n’êtes pas certain.e de l’incidence qu’une réclamation impliquant un véhicule prêté pourrait avoir sur votre couverture, il est recommandé de consulter votre police ou de communiquer avec un courtier ou une courtière d’assurance expérimenté.e pour obtenir des précisions.

Prêteurs occasionnels et conducteurs réguliers : connaissez la différence
La fréquence à laquelle une personne conduit votre véhicule a son importance. Un emprunt occasionnel, comme prêter votre véhicule à un ami de confiance pour une course ponctuelle ou une escapade de fin de semaine, est généralement traité différemment d’une utilisation régulière.   Toutefois, si quelqu’un conduit votre véhicule de façon continue, votre assureur pourrait exiger qu’il soit inscrit sur votre police à titre de conducteur occasionnel. Cela peut s’appliquer à un.e conjoint.e, à un.e adolescent.e, à un.e enfant adulte, à un membre de la famille ou à toute autre personne qui utilise régulièrement votre véhicule. Omettre de déclarer un conducteur régulier pourrait entraîner des complications en cas de réclamation.

Quand il vaut mieux y réfléchir à deux fois
Avant de prêter votre véhicule, vérifiez si la personne à qui vous le prêtez :
 

  • Possède un permis de conduire valide;
  • a des antécédents de conduite sécuritaire;
  • est à l’aise au volant de votre véhicule;
  • n’utilisera le véhicule qu’occasionnellement;
  • prévoit utiliser le véhicule à des fins personnelles plutôt que professionnelles.


Il est également utile de tenir compte de facteurs tels que les conditions météorologiques, l’expérience de conduite et le degré de familiarité de la personne avec votre véhicule. Prendre quelques instants pour évaluer la situation peut vous aider à prendre une décision mieux réfléchie.

5 étapes à suivre avant de remettre les clés à quelqu’un
Si vous décidez de prêter votre véhicule, pensez à prendre ces simples précautions :
 

  • Assurez-vous que le conducteur possède un permis valide;
  • Assurez-vous qu’il a votre permission de conduire le véhicule;
  • Expliquez-lui les fonctionnalités particulières du véhicule ou ses systèmes de sécurité;
  • Assurez-vous que vos documents d’assurance et d’immatriculation sont à jour;
  • Vérifiez votre couverture d’assurance et posez des questions si vous n’êtes pas certain de savoir qui est assuré pour conduire votre véhicule.


Une brève conversation maintenant pourrait aider à éviter des malentendus plus tard.

En résumé
En Ontario, prêter votre véhicule signifie généralement prêter aussi votre assurance. Bien que l’emprunt occasionnel par un conducteur de confiance titulaire d’un permis de conduire soit souvent couvert, les conducteurs réguliers pourraient devoir être inscrits sur votre police. Avant de remettre les clés, prenez un moment pour déterminer qui conduira votre véhicule, à quelle fréquence il sera utilisé et ce qu’exige votre police. Comprendre votre couverture à l’avance peut vous aider à protéger à la fois votre véhicule et votre tranquillité d’esprit.

Si vous êtes titulaire d’une police du RAEO, communiquez avec nous au 1 833 494-0090 pour revoir votre police d’assurance automobile. Si vous n’êtes pas assuré.e par le RAEO et que vous cherchez une assurance automobile, appelez-nous au 1 833 615-4935 pour obtenir un devis et recevoir un bon-cadeau de 20 $ de votre choix !

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