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Votre couverture d’assurance pourrait être annulée si vous n’avez pas de permis de conduire valide


Pour bien des personnes vivant en Ontario, il est très utile d’avoir un permis de conduire, particulièrement dans les régions rurales. Une fois votre permis de conduire obtenu, vous devez veiller à le renouveler. Les personnes dont le permis de conduire et la plaque d’immatriculation arrivent bientôt à échéance ne recevront plus d’avis de renouvellement par la poste. Le manque d’avis sur papier, avec l’élimination des vignettes de plaque d’immatriculation et des frais de renouvellement, a mené à une certaine confusion chez les automobilistes ontariens.

Quand devrais-je renouveler mon permis de conduire et ma plaque d’immatriculation?

L’Ontario est la province qui a le plus de véhicules enregistrés, soit 9 millions1. Cela correspond à beaucoup de permis! Tous les conducteurs et toutes les conductrices doivent renouveler leur permis (pour 90 $) toutes les 5 années2.Tous les propriétaires de véhicule doivent renouveler leur plaque d’immatriculation (sans frais) chaque année ou toutes les deux années, généralement avant leur anniversaire, selon le type de véhicule et la période de renouvellement choisie3.

Il peut vous coûter cher de ne pas renouveler

Il est illégal de conduire sans permis valide. L’infraction est aussi assortie d’une amende salée de 260 $4 et invalide la couverture d’assurance sur le véhicule. Sachez que si vous souscrivez actuellement votre assurance automobile auprès du RAEO et que votre permis de conduire n’est pas valide, vous ne recevrez pas d’offre de renouvellement automatique de votre police. Les polices d’assurance contiennent une disposition stipulant que vous devez être autorisée par la loi à conduire un véhicule, ce qui signifie avoir un permis de conduire valide. Supposons que vous avez un accident de la route et que votre permis de conduire n’est pas valide. Dans ce cas, votre assureur pourrait refuser de couvrir les dommages et vous seriez personnellement responsable de tous dommages matériels et blessures corporelles. Si l’autre conducteur vous blesse, vous ne pourriez pas non plus poursuivre le conducteur responsable. De plus, la contravention reçue pour conduite sans permis valide pourrait mener à une hausse de vos primes d’assurance auto, vous coûtant plus cher à long terme.

Si vous laissez votre permis être échu trop longtemps, vous devrez recommencer le processus d’obtention du permis au complet. Si votre permis de conduire est échu depuis plus de trois, vous devrez demander un nouveau permis et répondre à toutes les exigences de délivrance graduelle du permis, y compris passer les tests de G1 et de G25.

Typiquement, la date d’expiration de votre permis de conduire correspond à la date de renouvellement de votre plaque d’immatriculation. Si votre plaque d’immatriculation est échue, vous pourriez écoper d’une amende de 85 $, en plus de votre contravention pour conduite sans permis de conduire valide4.

Il est facile de renouveler

Il est facile de renouveler votre permis de conduire en Ontario — si vous n’avez pas besoin d’une nouvelle photo, si vous n’avez pas d’amendes à payer, si vous n’avez pas à passer un test (de la vue, écrit ou de la route) et que vous avez un permis G, D ou M, vous pouvez renouveler votre permis en ligne2. Pour voir si vous êtes admissible au renouvellement en ligne, consultez les restrictions indiquées dans le site web du gouvernement de l’Ontario; autrement, vous pouvez vous rendre en personne à un centre ServiceOntario.

Vous pouvez vous inscrire à des rappels électroniques pour veiller à ne pas oublier votre renouvellement. Vous pouvez recevoir gratuitement, de 60 à 30 jours avant la date d’expiration de votre permis de conduire, un rappel par courriel, texto ou téléphone. Si vous avez des questions relatives à votre couverture d’assurance automobile, composez le 1-800-267-6847 pour parler à une courtière ou à un courtier d’assurance du RAEO.
 

  1. Statistique Canada

  2. Ontario.ca

  3. Ontario.ca

  4. Tribunaux de l’Ontario (en anglais seulement)

  5. Ontario.ca

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